Présentation de SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
Les principales informations publiques sur la société SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
La société SIVOS APPRENDRE ICI ET LA à son siège social au 79240 LA CHAPELLE SAINT ETIENNE.
Elle a été crée le mardi 12 mars 2002 sous le numéro 257902361.
Ses actionnaires ont choisis la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) et l'on doté d'un capital social de 0,00 .
L'établissement principal de la société a pour le code d'activité donné par l'insee 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) dont les activités sont :
- l'administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes :
- santé
- éducation
- culture
- sport
- loisirs
- environnement
- logement
- services sociaux
- l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés
- l'octroi de subventions publiques à des artistes
- l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable
- l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets
- l'administration des programmes de protection de l'environnement
- l'administration des programmes de logement
Mais sont exclues les activités :
- les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf37, 38 et 39)
- les activités de sécurité sociale obligatoire (cf84.30)
- les activités d'enseignement (cfsection P)
- les activités de santé humaine (cf86)
- les musées et autres institutions culturelles (cf91)
- les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf91.01Z)
- les activités sportives et les autres activités récréatives (cf93)
SIVOS APPRENDRE ICI ET LA à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissement(s).

Le greffe dont dépend SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
Coordonnées du greffe
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à SIVOS APPRENDRE ICI ET LA de part son activité de 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) sont :
Adresse de SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
Données de localisation
SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
MAIRIE
79240 LA CHAPELLE ST ETIENNE
FRANCE
SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
MAIRIE
79240 LA CHAPELLE SAINT ETIENNE
79240
LA CHAPELLE SAINT ETIENNE
Siége social de SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
Données sirene
INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE | |
Numéro interne de classement de l'établissement siège | 00019 |
Région de localisation du siège de l'entreprise | 75 |
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise | 79075 |
Adresse mail | |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | 7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) |
Activité principale de l'entreprise | 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.) |
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise | 2008 |
Activité principale au registre des métiers | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | |
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise | 02 |
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise | 3 à 5 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 3 |
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise | 2016 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | 20020312 : mardi 12 mars 2002 |
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion | 201209 : 2012 - 09 |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA* | |
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* | Non renseignée |
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA* | |
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA* | |
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA* | |
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA* | |
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA* |
Etablissement principal SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
Codification au registre
IDENTIFIANTS | |
Identifiant | 257902361 |
Numéro interne de classement | 00019 |
LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT | |
Région de localisation | 75 : NOUVELLE-AQUITAINE |
Département de localisation | 79 |
Arrondissement de localisation | 3 |
Canton de localisation | 04 |
Commune de localisation | 075 : LA CHAPELLE SAINT ETIENNE |
Département de l'unité urbaine de la localisation | |
Taille de l'unité urbaine | 0 |
Numéro de l'unité urbaine | |
Localisation dans un établissement public de coopération intercommunale | 200040244 |
Tranche de commune détaillée | 07 |
Zone emploi | 5412 |
INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT | |
Qualité de siège ou non | 1 |
Enseigne ou nom de l'exploitation | |
Indicateur du champ du publipostage | 1 |
Statut de diffusion | O |
Année et mois d'introduction dans la base de diffusion | 2012 - 09 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT | |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | |
Activité principale | 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.) |
Année de validité de l'activité principale | 2008 |
Tranche d'effectif salarié | 02 : 3 à 5 salariés |
Effectif salarié à la centaine près | 3 |
Année de validité de l'effectif salarié | 2016 |
Origine de la création | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création | 20020312 : mardi 12 mars 2002 |
Date de début d'activité | 20020312 : mardi 12 mars 2002 |
Nature de l'activité | NR |
Lieu de l'activité | 99 |
Type de magasin | |
Caractère saisonnier ou non de l'activité | P |
Modalité de l'activité principale | S |
Caractère productif | O |
Participation particulière à la production | |
Caractère auxiliaire de l'activité | 0 |
IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SIVOS APPRENDRE ICI ET LA |
Sigle de l'entreprise | |
Nom de naissance | |
Prénom | |
Civilité des entrepreneurs individuels | |
Numéro d'identification au répertoire national des associations |
Description de l'activité
Selon les descriptifs de l'Insee de : 8412Z (siège) & 8412Z (établissement)
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.) |
Activité principale de l'entreprise | 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.) |
Activité au siege |
Annonces légales
Liste des annonces légales hors dépôt des comptes
Liste des dirigeants
Les mandataires sociaux de SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
Réseaux de sociétés des dirigeants
Entreprises dans lesquelles le ou les dirigeants occupe(nt) aussi une fonction de direction
Aucun autre mandat.
Liste des établissements
Les principaux établissements de SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
LA CHAPELLE SAINT ETIENNE
Siége social : 3 salarié(s)
Enseigne | SIVOS APPRENDRE ICI ET LA |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Productif |
Dépôt des compte et bilan simplifié
Principaux éléments comptables
Actif au bilan | |
---|---|
Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
---|---|
Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
---|---|
Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
Principaux acteurs du marché
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (50 à 99 salariés)
142 rue du bac 75007 paris 7
DIRECTION GENERALE CREATION ARTISTIQUE (200 à 249 salariés)
62 rue beaubourg 75003 paris 3
DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION (200 à 249 salariés)
1 rue descartes 75005 paris 5
SERVICE INFORMATION ET COMMUNICATION (1 ou 2 salariés)
8 av de segur 75007 paris 7
DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE (Unités non employeuses)
124 rue sadi carnot 92170 vanves
DIRECTION DE LA SECURITE SOCIALE (0 salarié)
14 av duquesne 75007 paris 7
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE (6 à 9 salariés)
14 av duquesne 75007 paris 7
DIRECTION DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (3 à 5 salariés)
95 av de france 75013 paris 13
DIRECTION DES SPORTS (100 à 199 salariés)
95 av de france 75013 paris 13
INSPECTION GENERALE JEUNESSE ET SPORTS (20 à 49 salariés)
95 av de france 75013 paris 13
SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS (3 à 5 salariés)
110 rue de grenelle 75007 paris 7
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES (250 à 499 salariés)
110 rue de grenelle 75007 paris 7
DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES (50 à 99 salariés)
72 rue regnault 75013 paris 13
INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (20 à 49 salariés)
31 rue de la federation 75015 paris 15
DELEGATION A LA COMMUNICATION (50 à 99 salariés)
110 rue de grenelle 75007 paris 7
DIRECTION GENERALE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE (200 à 249 salariés)
1 rue descartes 75005 paris 5
DELEGATION AUX RELATIONS EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ET A LA COOPERATION (50 à 99 salariés)
110 rue de grenelle 75007 paris 7
SERVICE DU LIVRE ET DE LA LECTURE (6 à 9 salariés)
182 rue saint honore 75001 paris 1
SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES CULTURELLES ET DE L'INNOVATION (1 ou 2 salariés)
182 rue saint honore 75001 paris 1
DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES (500 à 999 salariés)
3 rue de valois 75001 paris 1
DIRECTION GENERALE MEDIAS INDUSTRIES CULTURELLES (100 à 199 salariés)
182 rue saint honore 75001 paris 1
DIRECTION GENERALE RESSOURCES HUMAINES (3 à 5 salariés)
1 rue descartes 75005 paris 5
GIP MEMOIRE DES PIERRES MEGALITHES DU MORBIHAN (0 salarié)
10 pl de la chapelle 56340 carnac
CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE (1 ou 2 salariés)
11 bd georges charpak 44600 saint nazaire
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (20 à 49 salariés)
39 rue de beaulieu 86000 poitiers
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (50 à 99 salariés)
13 rue fenelon 97400 saint denis
GIP REUSSITE EDUCATIVE SPINOLIENNE (0 salarié)
19 rue de boussy 91860 epinay sous senart
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (10 à 19 salariés)
1633 av du general leclerc 47000 agen
GIP REUSSITE EDUCATIVE VIGNEUSIENNE (3 à 5 salariés)
65 av henri barbusse 91270 vigneux sur seine
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (20 à 49 salariés)
6 rue jean lecuit 49100 angers
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (10 à 19 salariés)
59 av de fes 34080 montpellier
GIP PRISME LIMOUSIN (10 à 19 salariés)
13 crs jourdan 87000 limoges
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (1 ou 2 salariés)
304 rue victor hugo 46000 cahors
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (10 à 19 salariés)
3 rue villiers de l isle adam 22190 plerin
MAISON DEPART PERSONNES HANDICAPEES (50 à 99 salariés)
4 quai d'arenc 13002 marseille 2
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (3 à 5 salariés)
93 rue henri rochefort 91000 evry
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (Unités non employeuses)
30 rue pierre bretonneau 66100 perpignan
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (1 ou 2 salariés)
34 av du marechal maunoury 41000 blois
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (1 ou 2 salariés)
28 rue de la banque 82000 montauban
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (10 à 19 salariés)
4 rue eugene rolland 36000 chateauroux
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (3 à 5 salariés)
1 rue joseph tissot 21000 dijon
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (1 ou 2 salariés)
pl aristide briand 72000 le mans
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (20 à 49 salariés)
13 rue poret de blosseville 76100 rouen
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (10 à 19 salariés)
pl ferre 65000 tarbes
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (20 à 49 salariés)
rue des galaxies 97300 cayenne
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (20 à 49 salariés)
8 pl des carmes 87000 limoges
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (50 à 99 salariés)
rue pierre bonnard 64000 pau
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (10 à 19 salariés)
55 av charles de gaulle 08000 charleville mezieres
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (20 à 49 salariés)
40 rue marechal foch 85000 la roche sur yon
GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (1 ou 2 salariés)
110 rue sainte rose 73000 chambery
Information sur les dirigeants de la société
Information sur les dirigeants de la société ( version mobile)
Edecideur.mobi
Information sur la société
geoprospect.mobi
Rapport économique sur la société
french-corporate.com
Rapport sur les réseaux d'affaire des dirigeants de la société
french-leader.com
Vérification du numéro de TVA de SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
french-vat.review
Information légale pour SIVOS APPRENDRE ICI ET LA
french-legal.review