Synthèse

Présentation de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Les principales informations publiques sur la société OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

La société OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) à son siège social au 14 BD DES FRERES VOISIN 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Elle a été crée le lundi 28 juin 2010 sous le numéro 523329837 au greffe de NANTERRE

Ses actionnaires ont choisis la forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle et l'on doté d'un capital social de 1 000 000,00 EUR .

L'établissement principal de la société a pour le code d'activité donné par l'insee 7490B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses) dont les activités sont :

- l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
- les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
Mais sont exclues les activités :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf68.3)
- les activités de tenue de livres (cf69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf71.12B, 74.10Z)
- l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf73.11Z)
- la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
- l'organisation de salons professionnels et congrès (cf82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf82.99Z)
- l'administration des programmes de fidélisation (cf82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) à réalisé en 2012 un chiffre d'affaire de 23 122 000,00 pour un résultat net de 1 156 000,00 euros , grace à 11 établissement(s)

OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) à pour numéro de téléphone le 0596615381.



Greffe

Le greffe dont dépend OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Coordonnées du greffe

OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) est du ressort du greffe de NANTERRE
Adresse : 4 RUE PABLO NERUDA 92020 NANTERRE CEDEX
Téléphone : 01 40 97 17 17
Site Web : www.greffe-tc-nanterre.fr.
Greffiers : DOUCEDE Jacques , DOUCEDE-CHÂTEAU Caroline , DOUCEDE Charles-Henri
Horaire d'ouverture : Lundi au vendredi , 9h-12h30 et 13h30-16h30



IDCC

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE) de part son activité de 7490B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses) sont :

- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
- 00044 Industries chimiques
- 00650 Métallurgie cadres
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
- 00292 Plasturgie
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01672 Sociétés d'assurances
- 02409 Travaux publics cadres



Adresse

Adresse de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Données de localisation


  OSAC ORGANISME SECUR AVIATION CIVILE
 
  BATIMENT B ZENEO
  14 BOULEVARD DES FRERES VOISIN
 
  92130 ISSY LES MOULINEAUX
  FRANCE

  OSAC (ORGANISME SECUR AVIATION CIVILE)
 
  BATIMENT B - ZENEO
  14 BD DES FRERES VOISIN
 
  92130 ISSY LES MOULINEAUX
 

  14
 
  BD
  DES FRERES VOISIN
  92130
 
  ISSY LES MOULINEAUX


Siége

Siége social de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Données sirene

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE
Numéro interne de classement de l'établissement siège 00026
Région de localisation du siège de l'entreprise 11
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 92040
Adresse mail
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE
Nature juridique de l'entreprise 5720 : Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité principale de l'entreprise 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2010
Activité principale au registre des métiers
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 22
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 100
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2015
Catégorie d'entreprise Grande Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20100628 : lundi 28 juin 2010
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA* 2014
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* De 20 millions à moins de 50 millions d'euros
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA* 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA* 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*




Etablissement

Etablissement principal OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Codification au registre

IDENTIFIANTS
Identifiant 523329837
Numéro interne de classement 00026
LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT
Région de localisation 11 : ÎLE-DE-FRANCE
Département de localisation 92
Arrondissement de localisation 3
Canton de localisation 15
Commune de localisation 040 : ISSY LES MOULINEAUX
Département de l'unité urbaine de la localisation 00
Taille de l'unité urbaine 8
Numéro de l'unité urbaine 51
Localisation dans un établissement public de coopération intercommunale 200054781
Tranche de commune détaillée 51
Zone emploi 1101
INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT
Qualité de siège ou non 1
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1
Statut de diffusion O
Année et mois d'introduction dans la base de diffusion 2012 - 09
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel
Activité principale 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de l'activité principale 2010
Tranche d'effectif salarié 22 : 100 à 199 salariés
Effectif salarié à la centaine près 100
Année de validité de l'effectif salarié 2015
Origine de la création Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création 20101001 : vendredi 01 octobre 2010
Date de début d'activité 20101001 : vendredi 01 octobre 2010
Nature de l'activité
Lieu de l'activité
Type de magasin
Caractère saisonnier ou non de l'activité P
Modalité de l'activité principale S
Caractère productif O
Participation particulière à la production
Caractère auxiliaire de l'activité 0
IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Nom ou raison sociale de l'entreprise OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations




Activités

Description de l'activité

Selon les descriptifs de l'Insee de : 7490B (siège) & 7490B (établissement)

ACTIVITE
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Activité principale de l'entreprise 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Activité principale 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Première activité 7490B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Activité au siege
Secteur services
Catégorie Services
Activite Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Synonyme achat-vente fond de commerce, achat-vente de brevets, expertise bijoux, expertise antiquités, agences météorologique, prévisions météorologiques, prévisions météo, conseil en agronomie, conseil en sécurité, conseil environnemental, conseil technique,
Voir la fiche Sirene de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)



Bodacc

Annonces légales

Liste des annonces légales hors dépôt des comptes

Immatriculation
28 juin 2010 : Président : de RAFFIN DOURNY Albert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MOSSELMANS ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MOSSELMANS Jean-Marc
contrôles et vérifications techniques dans le domaine de l'aviation civile.



Modification
13 septembre 2013 : Modification de représentant.
Président : de RAFFIN DOURNY Albert en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : MOSSELMANS Jean-Marc en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MOSSELMANS ET ASSOCIES en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : GVGM AUDIT en fonction le 05 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GIRARD Christophe en fonction le 05 Septembre 2013



Modification
10 octobre 2017 : Modification de représentant..
Président : de RAFFIN DOURNY Albert en fonction le 26 Octobre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOSSELMANS Jean-Marc en fonction le 26 Octobre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MOSSELMANS ET ASSOCIES en fonction le 26 Octobre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT modification le 05 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : BERTHAUD Yann en fonction le 05 Octobre 2017



Modification
11 octobre 2017 : Modification de représentant..
Président : de RAFFIN DOURNY Albert en fonction le 26 Octobre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MOSSELMANS ET ASSOCIES en fonction le 26 Octobre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT modification le 05 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : BERTHAUD Yann en fonction le 05 Octobre 2017



Voir les événements bodacc de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Dirigeants

Liste des dirigeants

Les mandataires sociaux de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

Albert JEAN-MARC DE RAFFIN DOURNY
Président
CABINET MOSSELMANS ET ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
GVGM AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
Christophe GIRARD
Commissaire aux comptes suppléant
Jean-Marc MOSSELMANS
Commissaire aux comptes suppléant


Etablissements

Liste des établissements

Les principaux établissements de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

ISSY LES MOULINEAUX

Siége social : 100 salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

AIX EN PROVENCE

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuAutre
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

BLAGNAC

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureServices
LieuBureau, cabinet
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

DIJON

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuAutre
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

LE LAMENTIN

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureServices
LieuBureau, cabinet
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

MERIGNAC

Etablissement secondaire : 6 salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuAutre
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

METZ

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuBureau, cabinet
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

PLEURTUIT

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuAutre
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

ROISSY EN FRANCE

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuAutre
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

SAINT HERBLAIN

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureServices
LieuBureau, cabinet
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

TOUSSUS LE NOBLE

Etablissement secondaire : NN salarié(s)

EnseigneOSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)
NatureAutre
LieuAutre
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif


Bilan

Dépôt des compte et bilan simplifié

Principaux éléments comptables

Actif au bilan
Année 2012
Actif immobilisé 1 240 000
Immobilisation incorporelle 472 000
Immobilisation corporelle 582 000
Immobilisation financière 185 000
Actif circulant net 10 139 000
Stock 0
Avance 18 000
Créance 8 706 000
Placement 1 415 000
Total Actif 11 378 000


Passif au bilan
Capitaux propre 2 973 000
Autres fonds 0
Provision 485 000
Dette 7 921 000
Total Passif 11 378 000


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 23 122 000
Produit d'exploitation 23 427 000
Charge d'exploitation 21 383 000
Résultat d'exploitation 2 044 000
Produit financier net 34 000
Charge financière 53 000
Résultat financier -19 000
Résultat courrant 2 026 000
Produit exceptionnel 28 000
Charges exceptionnelles 74 000
Résultat exceptionnel -46 000
Résultat net 1 156 000


Concurrence

Principaux acteurs du marché

MASSE*PIERRE/ (0 salarié)
8 rue des forges 21460 epoisses

SAYAG*JACQUES ALAIN/ (0 salarié)
130 av saint hubert 06700 saint laurent du var

CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG (6 à 9 salariés)
110 crs liberation - gen de gaulle 38100 grenoble

VALLEE*JOSEPH JEAN MARIE RENE/ (0 salarié)
42 rue de la tour d auvergne 72200 la fleche

GROUPEMENT TECHNOCAMPUS (6 à 9 salariés)
all du chaffault 44340 bouguenais

SYND MIXTE ETUDE TRAVAUX DE L'ASTIEN (3 à 5 salariés)
rte de vendres 34500 beziers

GIE EXTRAFRUITS (1 ou 2 salariés)
32 rue de ponthieu 75008 paris 8

CENDRA*ALAIN/ (0 salarié)
91 rue de tourcoing 59223 roncq

FABRES*REMY/ (0 salarié)
2 imp georges brassens 81490 saint salvy de la balme

MOJICA*MICHEL ANTOINE/ (0 salarié)
rte de bonnefont 65220 tournous darre

HACHE*JEAN CLAUDE/ (0 salarié)
207 rue de paris 59800 lille

SCHUTZGER*BEAUCART/FRANCINE ANGELE/ (0 salarié)
7 rue du chateau 54300 jolivet

MASSON*YVAN/ (0 salarié)
15 che du geant 48100 marvejols

BENSAMOUN*AMERANT/HELENE/ (0 salarié)
1 all du trecou 06270 villeneuve loubet

BOUMAOUR*MAURICE/ (0 salarié)
25 rue des granges 74300 thyez

UNION PRODUCT FROMAGE BEAUFORT (20 à 49 salariés)
228 che de californie 73200 albertville

VOYEZ MON AGENT (10 à 19 salariés)
20 av rapp 75007 paris 7

CORDELLE*LAURENT/ (0 salarié)
1 rue de la fourche 17000 la rochelle

BARREAU*GILLES ANDRE/ (0 salarié)
che de la reule 31380 gragnague

CORDIER*FRANCOIS/ (0 salarié)
9 rue de javrons 53110 lassay les chateaux

BLONDIN*ROBERT/ (0 salarié)
55 che des garines 38080 saint marcel bel accueil

TRANSITUBE PROJET (1 ou 2 salariés)
che de la blaque 13080 aix en provence

HUBNER*MARCEL/ (1 ou 2 salariés)
13 rue des juifs 67000 strasbourg

VIEILLE*GARCIA/YVETTE/ (0 salarié)
20 rte de tallenay 25000 besancon

ORPI NORD EST PARISIEN (0 salarié)
68 av paul vaillant couturier 93120 la courneuve

GAVID*BERNARD/ (1 ou 2 salariés)
14 rue des prairies 86170 neuville de poitou

CONCEPT CONSEIL DESIGN DANIEL BLONSKI (0 salarié)
27 rue de barante 63300 thiers

CHAMARD*PATRICK/ (0 salarié)
13 crs franklin roosevelt 69006 lyon 6eme

VISQUERT*ANGEL SALVADOR/ (0 salarié)
33 rte de morieres 84000 avignon

ASSO DU PETIT MATIN (Unités non employeuses)
42 rue saint sebastien 13006 marseille 6

DE-MARCH*VINCENT JEAN/ (0 salarié)
1 rue du vieux chateau 10340 les riceys

BORIES*SERGE/ (0 salarié)
200 rue michel ange 34000 montpellier

SIARY*ALAIN/ (0 salarié)
11 la trafigere 86250 genouille

LAJARRIGE*JEAN MARIE/ (0 salarié)
64250 louhossoa

PETIT*HENRI/ (0 salarié)
8 rue alexander fleming 37000 tours

FRANCHI*GERARD/ (0 salarié)
273 av de la plaine 06250 mougins

GUILI*ROBERT/ (0 salarié)
196 av jean lolive 93500 pantin

ASSOCIATION RADIO TAXIS MULHOUSE (6 à 9 salariés)
2 rue d anvers 68100 mulhouse

DEBAT*JOSE LOUIS BERNARD/ (0 salarié)
22 av du val d arros 65140 lameac

BOULET*DOMINIQUE/ (0 salarié)
923 hondenstraete 59190 hondeghem

TISSUT*ANDRE/ (0 salarié)
rue du vieux moulin 01600 reyrieux

DARNAULT*SERGE MAURICE/ (0 salarié)
12 all victor hugo 31560 nailloux

RITTER*PHILIPPE DANIEL/ (0 salarié)
10 rue de la gare 51140 jonchery sur vesle

BODSON*RUIZ/NATHALIE ANNE BERANGER/ (0 salarié)
18 all du parc des roubauds 83320 carqueiranne

TSCHOCKE*CHRISTIAN/ (0 salarié)
rue de la fontaine 82800 bruniquel

DEMAILLE*JEAN FRANCOIS/ (0 salarié)
5 av du general de gaulle 44600 saint nazaire

DESAINT*JEAN MARY/ (0 salarié)
5 rue du quatre septembre 40000 mont de marsan

FAVRE*JEAN PIERRE/ (0 salarié)
40 crs general de gaulle 21000 dijon

GUYOT*MICHEL/ (0 salarié)
6 che du bief d'arroz 39400 morbier

LE MAT*JACQUES/ (0 salarié)
72 rue gabriel vicaire 22700 perros guirec



Liens
Ressources

Information sur les dirigeants de la société



Information sur les dirigeants de la société ( version mobile)

Edecideur.mobi

Information sur la société

geoprospect.mobi

Rapport économique sur la société

french-corporate.com

Rapport sur les réseaux d'affaire des dirigeants de la société

french-leader.com

Vérification du numéro de TVA de OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

french-vat.review

Information légale pour OSAC (ORGANISME POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE)

french-legal.review